Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTHETES ET GOURMETS Cittrel et Houley
HOULEY Patrice

Numéro de dépôt :
1759214
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2001
ESTHETES ET GOURMETS Cittrel et Houley de HOULEY Patrice

Présentation de la marque ESTHETES ET GOURMETS Cittrel et Houley

Déposée le 10 décembre 1991 par HOULEY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESTHETES ET GOURMETS Cittrel et Houley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOULEY Patrice, domicilié(e) 24 rue de l'ARCHEVÊCHÉ, 94220 Charenton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOULEY Patrice - France.

La marque ESTHETES ET GOURMETS Cittrel et Houley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTHETES ET GOURMETS Cittrel et Houley est expirée depuis le 10 décembre 2001.

HOULEY Patrice a également déposé les autres marques suivantes : "ESTHETE" coiffure , METAMORPHOSE


HOULEY Patrice - 24 rue de l'ARCHEVÊCHÉ, 94220 Charenton - France


HOULEY Patrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Restauration (repas) Traiteur. Salon de thé.